Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLES DES DUCS
Numéro de dépôt :
1308083
Date de dépôt :
04/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1994
Présentation de la marque CLES DES DUCS
Déposée le 4 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) IZARRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLES DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLES DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308083.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IZARRA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI 1985-40